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Section 01

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Section 02

Champ des services

Les services fournis par Crux Développement incluent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.

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Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement doivent être convenues entre les parties avant le début des services. Les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.

03

Paiements et commerciaux

WIPO

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04

Conditions commerciales générales

HCCH

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients avant la conclusion de tout accord.

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05

Clause reference

Propriété intellectuelle

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